Décret sur l'usage du nom de la publication Fiat Lux
De Fiatpédia.
DÉCRET SUR L'USAGE DU NOM DE LA PUBLICATION FIAT LUX
1. CONSIDÉRATIONS SUR LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Considérant que :
1.1. José-Nicolas Binette, premier orateur, fondateur et Grand Maître de la publication intitulée FIAT LUX, parue en onze (11) éditions entre décembre 2000 et novembre 2001, est titulaire exclusif et sans limitation de la propriété intellectuelle du titre de cette publication
1.2. José-Nicolas Binette et Alexis Cantin sont conjointement titulaires exclusifs et sans limitation de la propriété intellectuelle de la dénomination FIAT+/-LUX
2. CONSENTEMENT D'USAGE
2.1. Son propriétaire intellectuel consent, par ce décret, à ce que l'intitulé FIAT LUX soit librement utilisé pour ou dans le titre de toute autre parution d'une publication conçue dans la même foulée que les onze (11) premiers numéros selon les conditions suivantes :
2.1.1. OBJECTIF DE CONTINUITÉ Un minimum de trois (3) des personnes participant à l'élaboration de cette parution doivent avoir auparavant participé à l'élaboration d'au moins une (1) parution répondant au nom de FIAT LUX. Est entendu par participation à l'élaboration : la présence active au lieu et moment de la production du contenu de la parution et/ou la production de matériel artistique ou intellectuel substantiel destiné et effectivement inclus à cette parution. Est entendu par personne : un individu.
2.1.2. OBJECTIF D'INTÉGRITÉ Un minimum de une (1) de ces personnes doit avoir auparavant participé à l'élaboration d'au moins (3) parutions répondant au nom de FIAT LUX. Est entendu par participation à l'élaboration : la même chose qu'au point 2.1.1, qu'est-ce tu penses.
2.1.3. IDENTIFICATION DES PARTICIPANTS Doivent être lisiblement inscrits et présentés sans ambiguïté comme tel dans la parution les noms complets ou les pseudonymes de ses participants, dans la mesure où ces pseudonymes permettent, par le biais de documents rendus accessibles au public pour une période d'au moins un (1) an à compter de la date de sortie de la parution, l'identification des personnes qu'ils désignent.
2.1.4. COHÉRENCE DE NUMÉROTATION La numérotation des parutions doit se soumettre aux restrictions suivantes :
2.1.4.1. Dans le cas où la parution s'intitule littéralement FIAT LUX ou littéralement FIAT+/-LUX, la numérotation doit se conformer à la seule et unique numérotation établie pour les onze (11) premières parutions et obligatoirement procéder par incrémentation positive et unitaire.
2.1.4.2. Dans l'éventualité où le titre de la publication serait une expression contenant soit la dénomination FIAT LUX ou soit la dénomination FIAT+/-LUX, une numérotation peut être librement appliquée dans la mesure ou celle-ci, publiquement ou non, commence avec le numéro un (1) pour la première parution et procède ensuite obligatoirement par incrémentation positive pour chaque parution suivante de la publication. Le caractère unitaire de cette incrémentation n'est obligatoire que pour les numéros où elle n'est pas prise en compte.
2.1.5. CALOMNIE ET PRÉJUDICE La parution ne doit pas être conçue dans le but, entendu ou dissimulé, de calomnier ou de porter préjudice à l'œuvre générale de FIAT LUX. Est entendu par œuvre générale : l'ensemble des productions, passées ou à venir, portant le nom de FIAT LUX ou FIAT+/-LUX, ce dernier étant entendu comme désignant la même œuvre.
2.1.6. FINANCEMENT
2.1.6.1. SOURCES Le financement des coûts de la production et de la diffusion de la publication ne peut provenir que de cotisations personnelles des participants et/ou de dons du lectorat et/ou de commandites et/ou de publicités payées.
2.1.6.2. CONTENU PUBLICITAIRE Les commanditaires et les publicités payées doivent être clairement présentés comme tels. FIAT LUX, outre son contenu publicitaire payé, ne peut et ne doit servir aucun intérêt privé.
2.1.6.3. CAMPAGNES Quiconque peut être autorisé à effectuer une levée de fond sous quelque forme au nom de FIAT LUX à condition : a) que la totalité des fonds ainsi recueillis servent à défrayer une partie des coûts d'impression d'une ou plusieurs publications FIAT LUX se conformant aux conditions de ce décret et b) qu'il puisse en fournir la preuve.
2.1.7. LIBERTÉ ET ÉMANCIPATION La production d'une telle publication doit se faire dans le respect de l'esprit originel de FIAT LUX, celui, grosso-modo, de permettre à des potes de se défouler un max en publiant ce qui leur tente.
2.1.8. LIMITATION OF LIABILITY Le titulaire de la propriété intellectuelle de FIAT LUX ne peut être tenu responsable des choses qu'il n'a pas lui-même produites dans FIAT LUX ou l'une quelconque de ses sous-engeances.
2.2. L'usage de la dénomination FIAT+/-LUX reste soumis au consentement de son second propriétaire intellectuel.
2.3. Le fondateur de FIAT LUX se réserve le droit de modifier à tout moment les termes de ces conditions.
3. CLAUSE D'INTENTION
Celui qui prête à ce décret des intentions autres que celles de l'auteur, ou qui travestis le sens des ces conditions de façon à donner aux termes et syntaxes ci-jointes une autre signification que celle qu'elles avaient au moment de la rédaction, même s'il gagne son procès par ce moyen, celui-là est un pauvre crétin et peut bien aller se faire battre.
S'il advenait que quelqu'un agisse de la sorte, cette personne serait tenue :
3.1. De se faire tatouer sur une surface d'au moins quinze (15) centimètres carrés au milieu du front les mots suivants, de sorte qu'ils soient lisibles au moins à sept mètres et demi (7½) de distance : "pauvre crétin" sans jamais chercher à faire disparaître ce si juste ornement.
3.2. D'assurer à ses frais l'affichage auprès des deux cent soixante-dix-sept (277) échangeurs les plus achalandés de l'autoroute transcanadienne quarante (40) des panneaux de douze (12) par huit (8) pieds sur lesquels seront inscrits très lisiblement : son nom, suivi des mots "est un pauvre crétin" et de son numéro de téléphone privé.
Si la personne refusait de se conformer à ces conditions, elle n'en serait pas moins un pauvre crétin.
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José-Nicolas Binette
Grand Maître de Fiat+/-Lux
